portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée mulhousienne (APSM) à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "20/05/2016" du filtre Date de séance
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint-Sauveur à THANN
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée de COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) du groupe Saint-Sauveur à THANN
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/05/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin